Conseil municipal du 4 juillet 2008

 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 JUILLET 2008

Ecole maternelle :

La municipalité n’a aucune confirmation quant à la cause réelle de l’incendie, même si la piste criminelle reste privilégiée.

Le 15 juillet à 20h, un conseil extraordinaire examinera la proposition faite par l’assurance. Si elle est acceptée, les bâtiments seront détruits. Sinon, il sera demandé une contre expertise et la démolition n’interviendra qu’ensuite.

Pour la rentrée, la Municipalité va louer des structures provisoires qui seront installées côté rue du Contour. Deux sociétés ont été contactées : ALGECO et TOUAX. Le conseil donne quitus au Maire pour le choix de l’entreprise en relation avec l’assurance qui prend cette location à sa charge.

En ce qui concerne les classes primaires qui restent sur le site, en accord avec les experts, le préau et les sanitaires attenant seront réhabilités et pourront être utilisés par les enfants. La chaufferie sera également remise en service et reliée aux bâtiments.

Les conseillers autorisent le Maire à signer une AMO (aide à maîtrise d’ouvrage) avec la DDE pour la démolition et la construction des structures provisoires.

En ce qui concerne la reconstruction, si cela s’avère financièrement possible, les classes primaires et maternelles dans leur ensemble seront regroupées sur le site. L’avant-projet sera réalisé dans ce sens.

Patrimoine :

- A la demande de la Commission Diocésaine d’Art Sacré, un inventaire du patrimoine culturel et cultuel des biens de l’église va être entrepris. Pour ce faire, une commission composée de membres de l’équipe pastorale et de conseillers est mise sur pied. Mesdames Menigoz, Coulot et Droit ainsi que Messieurs Grignon et Bague feront partie de celle-ci.

- Monsieur Vernot, Professeur agrégé d’histoire, Président de l’ARCHEE (Association de recherche comtoise en héraldique, épigraphie et emblématique), association dont notre maire est l’un des membres, se propose de nous faire une maquette pour la réalisation d’un blason correspondant à l’identité de notre village, blason sur lequel la sculpture de nos « trois lapins » aurait toute sa place.

- Durant l’été, il est prévu de faire nettoyer les calvaires et réparer ceux qui en ont besoin, puis éventuellement les fontaines, afin de bien les mettre en valeur. Ce qui permettra par ailleurs de faire ressortir sculptures et inscriptions.

Subventions :

Une subvention de 200 euros est accordée à la Croix rouge

Une subvention de 100 euros est accordée Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés.

Divers :

- Les élections prud’homales auront lieu à la salle d’asile en décembre.

Un accès pour les personnes à mobilité réduite sera installé à cet effet.

Les autres élections se dérouleront à la Mairie pour l’année à venir.

- Nouveaux horaires du primaire à partir de septembre:

Matin : de 8h 30 à 11h30

Après-midi : de 13h15 à 16h15

Le mardi et jeudi de 16h15 à 17h15 : cours de soutien

-Location de la Maison Forestière :

Le nouveau loyer a été évalué à 350 euros mensuel.

- Exploitation d’une carrière de matériaux alluvionnaires sur le territoire de la commune de Saint Loup-sur-Semouse :

Concernant la demande d’exploitation de la Société Granulats de Franche-Comté , un avis favorable a été émis avec une remarque quant à l’incidence éventuelle sur la nappe phréatique.

- Appel d’offres du dernier forage prévu pour alimenter la nouvelle station:

L’ouverture des plis de l’appel d’offres aura lieu le 24 juillet 2008 en présence de Michel Duhaut, Marcel Chevalme et Claudine Menigoz.

Le prochain conseil se réunira le jeudi 4 septembre.

La séance à été levée à 23 heures .