Conseil municipal du Jeudi 4 septembre 2008

Conseil municipal du jeudi 4 septembre 2008

Excusés : Mme Coulot, M. Vuilleminot
Secrétaire de séance : M. Duchêne

Les compte-rendus des conseils du 4 et du 15 juillet sont adoptés à l’unanimité.

1) Ecole maternelle
La rentrée s’est bien passée. Les locaux provisoires ont pu être installés à temps et le bâtiment sinistré a pu être démoli.
Lundi 8 septembre sera lancé l’appel d’offres pour l’aide à la maîtrise d’ouvrage.
Les réponses seront reçues jusqu’au lundi 6 octobre et la commission d’appel d’offres se réunira le mardi 7 octobre. Elle précédera notre prochaine réunion de Conseil qui est prévue le 10 octobre.
Entre temps le lundi 15 septembre à 19h, se réunira une commission chargée de rédiger le cahier des charges qui sera fourni aux architectes. Le Directeur et la Directrice des écoles primaire et maternelle y seront conviés.

2) Eau – assainissement
Afin de terminer les études devant permettre la réalisation du schéma directeur de l’eau, la communauté de communes propose à chaque municipalité concernée de prendre la maîtrise d’ouvrage de l’ensemble des travaux à réaliser sur les vannes de sectionnement, à charge pour chaque commune de lui rembourser la part correspondant à ce qui aura été fait dans chacune d’elle. Pour Corbenay la dépense sera de l’ordre de 4000 euros. Le Conseil donne son accord.
L’entreprise qui avait été chargée par la communauté de communes de réaliser les schémas directeurs d’assainissement ayant fait faillite, la DDE a étudié les études déjà réalisées et nous propose une liste des sites de la commune à réhabiliter, en les classant par ordre prioritaire.
Le Conseil juge que, quitte à ouvrir la chaussée, autant le faire en concordance avec les travaux liés à la distribution d’eau et décide donc d’attendre l’arrivée des conclusions du schéma directeur de l’eau pour se lancer dans les travaux.

3) Etang
Une réunion réunissant les représentants de la DDAF, de la Fédération départementale de la pêche, de l’APPMA locale, de la mairie et de l’entreprise chargée de la maîtrise d’ouvrage a eu lieu le mardi après-midi 26 août sur le site de l’étang.

4) Rue des Princes
La seconde étude commandée avant l’été nous sera remise fin octobre.

5) Blason communal
Le Conseil adopte le nouveau blason communal sans toutefois réussir à se mettre d’accord sur la devise qui l’accompagnera. La population du village sera consultée à ce sujet dans le prochain « Corbinusien ».

6) Commissions
-cimetière : lundi 8 septembre 13h30 et mardi 9 septembre 18h
-« Le corbinusien » et fleurissement : vendredi 12 septembre à 19h
-recensement du patrimoine religieux : début octobre
Par ailleurs, la possibilité d’un jumelage est évoquée. Le dossier est confié à Monsieur Duchêne.

7)Divers
a) Les indemnités de conseil et de confection des documents budgétaires sont accordées au comptable du Trésor Public.
b) Madame Séverine Millaud, secrétaire demande à travailler à temps partiel (80%), c’est-à-dire à bénéficier de son mercredi pour pouvoir se consacrer à ses enfants. Le conseil émet un avis favorable. Le conseil valide aussi les nouveaux horaires des aides maternelles.
c) Une canalisation permettant le délestage du réseau pluvial lors des orages sera installée prochainement à l’extrémité de la rue Georges et Pierre Henry. Cela mettra fin, nous l’espérons, aux inondations fréquentes dans de nombreuses caves.
d) Un nouveau transformateur sera installé derrière la cure. Dès les travaux terminés des devis seront demandés pour démolir l’ancien et pour refaire la façade est de la cure.

                   Le Maire lit la « Lettre de rentrée » de Monsieur le Préfet et commente ensuite la loi sur l’accueil des élèves en cas de grève des enseignants.

e) Une somme de 58,76 euros est placée en non valeur à la demande du Comptable du Trésor public.
f) Le conseil mandate le maire pour trouver une solution afin de replacer les 200 000 euros qui avaient été placés précédemment et dont le terme est arrivé à échéance.
g) Les logements de la rue des Cannes, du garde forestier et du Directeur de l’école ont été loués aux conditions que nous avions définies.
h) Le conseil confirme l’avis favorable qui avait été émis par la précédente municipalité concernant la vente de 30 logements rue Fontaine-Anneau par Habitats et Territoires.
i) Le chemin du parcours de santé est terminé. Le maire est chargé de vérifier auprès de l’ONF quelle était la teneur du devis fourni : « concassé » tout cours ou « concassé calcaire ». Par ailleurs, Monsieur Grignon va faire chiffrer la réalisation de barrières aux deux entrées.
j) L’Est Républicain propose de publier un gros encart « photo aérienne » de Corbenay, un mercredi dont la date est à déterminer, à charge pour la commune d’acheter 1000 journaux à moitié prix (450 euros), ceux-ci étant distribués dans le village par leurs soins. L’idée n’est pas rejetée mais il faut compléter les photos proposées, celles-ci ne faisant pas apparaître la zone commerciale, la gare de Saint-Loup ni celle d’Aillevillers.
k) Le Président départemental des Anciens combattants ainsi que le Général Antoine ont fait passer au maire un dossier concernant le bombardement du 14 juin 1940, accompagné d’un courrier de Monsieur et Madame Bigaudet demandant de commémorer l’événement par une plaque qui pourrait être apposée à la date anniversaire. Le conseil y est favorable tout en demandant au maire d’y associer la communauté de Communes ou tout au moins Aillevillers.
l) Les travaux concernant la résidence automne seront mis à l’ordre du jour d’un prochain conseil.
m) Le nettoyage des calvaires a commencé cet été. Il se poursuivra cet automne, de même que la consolidation de certains d’entre eux.

           

Prochain conseil : vendredi 10 octobre à 19h.

La séance est levée à 23h45.