Conseil municipal du vendredi 6 novembre 2009

Absents excusés : Mme Coulot

Tous les autres conseillers étaient présents

Secrétaire de séance : Jacques Giroux

Le compte rendu du précédent conseil est adopté à l’unanimité.

1) Emprunt de 500 000 euros pour la construction du groupe scolaire

C’est l’offre du Crédit Agricole qui est retenue, emprunt à taux fixe sur 12 ans.

2) Etang

C’est l’offre de l’entreprise Bonini qui est retenue : déviation du ruisseau, création de digue, curage de l’étang, prise d’eau et moine pour un total de 35 700 euros.

Une réunion est programmée en mairie le 20 novembre avec des représentants du Conseil régional, du Conseil général, de l’ONEMA et de la Fédération de pêche de Haute-Saône afin de présenter le projet et d’obtenir, si possible, une aide sous forme de subventions.

3) Corbenay vu du ciel

Corbenay passera en page central de l’Est Républicain le mercredi 25 novembre. Tous les habitants recevront un exemplaire du journal dans leur boîte à lettres.

4) Contrats passerelles

La Municipalité va s’associer au programme d’aides mis en place par le gouvernement. Le Maire est chargé de prendre contact avec la Mission locale de Luxeuil afin de définir le profil de l’emploi qui pourrait être proposé.

5) La Municipalité confirme l’achat de 9 ares de terrain appartenant à Mme Fougerousse et contigüs au nouveau groupe scolaire de même que la vente faite en 2004 à l’entreprise Damioli de la parcelle C 864.

6) Monsieur le Maire fait le point des travaux en cours de réalisation : construction groupe scolaire, rue des Princes, raccordement du 3^ème puits, lotissement rue du Contour, Résidence Automne. En ce qui concerne celle-ci, bon nombre de pré-réservations ne se sont pas concrétisées et, de ce fait, un certain nombre de logements n’ont pas encore trouvé preneurs.

7) Ventes forestières d’automne : les plus grosses parcelles ont été vendues. Quant aux autres, de moindre importance, si les prix proposés n’augmentent pas, elles seront retirées et vendues en 2010.

8) Square devant la « gare d’Aillevillers »

Le 14 juin 2010, une pierre commémorative sera érigée devant la gare à l’occasion du 70^ème anniversaire de son bombardement. Par la même occasion, le square sera baptisée « square du 14 juin 1940 ».

 9) A la demande du Centre de gestion de Vesoul, un règlement pour le personnel communal est adopté et, par la même occasion, la municipalité va souscrire un nouveau contrat d’assurance qui les couvrira mieux et pour un coût moindre.

10) Le Maire lit un courrier envoyé par l’opérateur Orange, courrier dans lequel il est annoncé une meilleure couverture GSM du village, ce qui devrait faciliter l’utilisation des portables qui, pour l’instant, est problématique.

11) assainissement

Deux demandes nous sont parvenues concernant des propriétés non raccordées. La municipalité examinera ces demandes dans le cadre plus général du schéma Directeur d’assainissement dès que celui-ci lui sera parvenu (normalement avant la fin de l’année).

12) Nous n’avons pas manqué d’eau jusqu’à maintenant, mais l’état de notre nappe phréatique est préoccupant. Aussi un avis à la population sera envoyé prochainement.

13) Cette année les cérémonies du 11 novembre seront rehaussées par la remise de décorations à Messieurs Mercier et Faivre.

14) Monsieur Grignon fait part au Conseil de la mise en ligne du site www.corbenay.fr