Conseil municipal du Vendredi 4 septembre 2009
Conseil municipal du vendredi 4 septembre 2009
Excusée : Mme Coulot
Tous les autres conseillers étaient présents.
Secrétaire de séance : Gabriel Hamann
Le compte-rendu du précédent conseil est adopté à l’unanimité.
1)Construction du groupe scolaire.
Le compte-rendu de la commission d’appel d’offres réunie le 29 juillet et le 31 août est adopté. Les travaux vont pouvoir commencer. La première réunion de chantier aura lieu le 15 septembre.
Une cérémonie officielle de démarrage du chantier aura lieu le mardi 22 septembre à 17h.
Le Maire a rendez-vous le 9 septembre à Vesoul pour connaître le montant de la subvention qui sera allouée par le Conseil Général.
En fonction de cette subvention, une consultation sera lancée auprès des banques pour réaliser l’emprunt nécessaire.
2)Rue des Princes
La première réunion de chantier est programmée le lundi 21 septembre.
3)Rue Henri Duhaut
Une rencontre a eu lieu le 12 août avec le CAUE et la DDEA. Il a été décidé de prendre deux maîtres d’ouvrage, l’un pour les travaux d’enfouissement et de réfection des réseaux, l’autre pour les aménagements de surface.
En ce qui concerne le premier, une seconde rencontre a eu lieu le 28 août avec la DDEA pour finaliser le cahier des charges et pouvoir lancer la consultation en octobre.
En ce qui concerne le second, une réunion avec le CAUE est prévue le 9 septembre.
Par ailleurs, un rencontre avec les financeurs possibles du projet est prévue fin septembre.
4)PCS (Plan communal de sauvegarde) et PCA (plan de continuité des activités)
La commission nommée avant les vacances s’est réunie à deux reprises, le 21 juillet et le 27 août. Un PCS (en cas de catastrophe grave sur la commune) et un PCA (pour faire face à la pandémie grippale annoncée) ont ainsi été rédigés. Les deux plans sont adoptés par le Conseil. Ils seront envoyés en Préfecture.
5)Jumelage
Début août, les représentants de la commune ont été reçus chaleureusement à Montussan, commune avec laquelle un jumelage est envisagé. Pour tous les gens du village intéressés, une réunion de présentation du projet est programmée le 10 septembre à 20h 30.
6)Maison forestière
Il ne sera pas fait un contrat de location normal mais un bail précaire afin de la laisser disponible pour tout nouvel agent ONF.
7)Le Conseil vote l’indemnité allouée chaque année au comptable du Trésor (437,40 €) ainsi qu’une décision modificative concernant les lignes budgétaires 21312 et 2313.
8)Plusieurs communes nous ayant demandé des indemnités pour quelques élèves du village scolarisés chez elles, une réciprocité sera mise à l’étude pour l’année à venir.
9)Résidence automne
Une première réunion d’attribution des logements s’est déroulée le 25 août. Une seconde est programmée à Vesoul le 7 septembre.
La commission chargée d’en étudier la gestion se réunira le 5 octobre à 19h.
Le conseil vote la régularisation foncière du projet avec la SA Habitats et Territoires, conformément à la décision prise en Conseil municipal le 3 novembre 2006.
10)Une subvention est votée pour une élève de Corbenay scolarisée à Fougerolles et qui a participé à un voyage scolaire organisé pour sa classe.
11)Un jeune du village (Valentin Petitjean) qui suit une formation en alternance à la Maison Familiale Rurale d’Aillevillers viendra compléter l’effectif technique de la commune. De même qu’un jeune de Saint-Loup (Saïd Louben) qui doit faire 120 h de travaux d’intérêt général.
12) Les gens du village (5 personnes) qui n’ont pas réglé leur affouage ne seront inscrits sur le registre 2009/2010 que s’ils ont régularisé leur situation. La commission forêt se réunira le 8 octobre à 19h.
13) Le 17 septembre à 18h30, une cérémonie commémorative du 65ème anniversaire de la libération du village sera organisée au monument aux morts. Une exposition sera également à disposition de tous dans la salle « Résidence Automne ».
Date prochain conseil : vendredi 9 octobre à 19h.
