Conseil municipal du Vendredi 10 juillet 2009

Tous les conseillers sont présents.
Secrétaire de séance : Marcel Chevalme

Le compte-rendu du Conseil est adopté à l’unanimité.

1) Construction du nouveau groupe scolaire
Les appels d’offres concernant les différents corps de métier sont parus dans la presse : 3 juillet sur les Affiches de la Haute-Saône et 6 juillet sur l’Est Républicain.
L’ouverture des plis se fera le mercredi 29 juillet après-midi et la commission d’attribution se réunira le lundi 31 août quelques jours avant notre prochain conseil (vendredi 4 septembre).
Les travaux démarreront fin septembre.
Au démarrage des travaux, les sanitaires des enfants de l’école primaire seront condamnés, un module WC homologué (4 WC, un WC handicapé, lavabos) sera donc loué et installé près de la porte de sortie, à l’arrière de leur bâtiment.
Le maire reçoit mandat pour organiser une cérémonie de pose de la première pierre courant septembre.

2) Etang
Avant la remise en eau, un nouveau projet a été réalisé par l’entreprise Jacquel, projet soumis pour avis à la cellule « Milieux aquatiques » de la DDEA. Après consultation de l’ONEMA (office national de l’eau et des milieux aquatiques) et de la Fédération de Haute-Saône pour la pêche et la protection du milieu aquatique, la réponse vient de nous parvenir : le projet convient aux trois organismes. Le dossier va donc pouvoir être complété et un chiffrage des travaux réalisé.

3) Rue des Princes
L’ouverture des plis a eu lieu lundi 6 juillet. L’analyse des offres faite par le cabinet Demange, notre maître d’œuvre, place l’entreprise Damioli à la première place devant les entreprises Locatelli, STD, SACER et Eurovia. Elle est donc retenue pour la réalisation des travaux qui doivent commencer en septembre et durer environ 5 mois.
Le bornage des 7 parcelles constructibles qui seront mises en vente à l’issue de cet aménagement se fera dès les travaux terminés.

4) Règlement d’affouage
Sont désignés comme garants de l’exploitation : Messieurs Michel Duhaut, Marcel Chevalme et Raymond Breney.
Le montant de la taxe d’affouage est fixé au même tarif que l’an passé : 6 euros le stère.
Le règlement d’affouage devra dorénavant être signé à l’inscription en mairie par l’ayant droit et l’éventuel exploitant (entre le 31 août et le 15 octobre 2009).
Il est rappelé que le travail en forêt par les affouagistes est interdit dimanche et jours fériés en période de chasse.

5) Coupes de l’exercice 2010.
Afin de permettre à l’ONF de commencer le marquage, l’assiette des coupes du prochain exercice est adoptée, en étant conscients que c’est l’évolution des cours du marché cette année qui en définitive conditionnera nos ventes l’an prochain. Dans tous les cas l’affouage pourra être assuré.

6) Eurocooler
Le maire est allé sur le terrain avec le géomètre et les représentants de l’entreprise Eurocooler afin de situer avec exactitude les limites des parcelles rétrocédées.. Dès que le bornage sera réalisé les actes pourront être signés.

7) Chemins de randonnée
Le nouveau club de randonnée corbinusien, en partenariat avec la communauté de communes, envisage la création pérenne de sentiers de randonnées dans la forêt communale, sentiers inscrits au PDIPR (plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée).
Le conseil émet un avis favorable sur le projet qui devra aussi obtenir l’avis favorable des chasseurs.

8) Le conseil examine l’intérêt que peuvent présenter certaines parcelles boisées qui risquent d’être mises en vente incessamment afin de permettre au maire d’utiliser éventuellement son droit de préemption.

9) Divers
-Une estimation de la valeur de la salle Tenlor va être demandée aux Domaines en vue d’une éventuelle acquisition.
-Le Conseil municipal précédent avait voté le déclassement de la RD64 (Avenue Albert Thomas) et de la RD83 jusqu’au rond-point de la déviation et accepté sa rétrocession à la commune. Le maire vient d’apprendre que ce sera chose faite cet automne.
-Afin de suivre au plus près les problèmes liés à la reconstruction de l’école et maîtriser les dépenses induites, une commission est crée. Composition : Gabriel Hamman, Géraldine Colléoni, Michel Duhaut, Claudine Menigoz.
-Concernant la « Résidence Automne » qui va nous être livrée en fin d’année, deux commissions sont crées.L’une chargée de réfléchir à l’insertion de celle-ci dans la vie communale et aux services qui pourraient être offerts (une visite à d’autres établissements du même type pourrait être envisagée) : Serge Grignon, Michel Bague, Nicole Coulot, Claudine Ménigoz, Eric Duchêne, Géraldine Colléoni.
L’autre chargée de définir les critères d’attribution de ces logements, en partenariat avec « Habitats et Territoires » : Michel Duhaut, Gabriel Hamman, Géraldine Colléoni, Marc Doillon, Claudine Ménigoz, Michel Bague.
-Une dernière commission chargée de finaliser le PCS (plan communal de sauvegarde) obligatoire se réunira le mardi 21 juillet sous la Présidence du Maire : Serge Grignon, Michel Duhaut, Eric Duchêne, Michel Bague.
-Afin de ne pas interrompre les services communaux, secrétariat et Poste, en cas de pic élevé de grippe A, comme cela est prévu cet automne, un lot de masques FPP2 sera acheté pour les personnels des guichets.
-Le conseil prend connaissance des premières pages de notre futur site internet. Quittus est donné à Monsieur Grignon pour continuer ce travail.
-Le Maire présente le courrier envoyé par le gouvernement concernant les emplois CAE-passerelles. Il est mandaté pour se renseigner plus avant concernant ces emplois (pris en charge à 90% par l’état) car, étant donné les projets qui vont être finalisés ou risquent de l’être (résidence automne, groupe scolaire, salle Tenlor…) la municipalité pourrait être intéressée.
-La liste des Maires de la commune depuis 1783 sera prochainement affichée sous cadre dans l’entrée de la Mairie.

Prochain conseil : vendredi 4 septembre.