Conseil municipal du Mercredi 4 février 2009
Conseil municipal du mercredi 4 février 2009
Début du Conseil 19h
Excusée : Madame Colléoni Géraldine (procuration donnée à Monsieur Chevalme)
Invité : Monsieur Montémont, garde forestier
Secrétaire de séance : Monsieur Doillon
Le compte-rendu du conseil du 12 décembre 2008 est adopté à l’unanimité.
1) Monsieur Montémont étant présent, le dossier forêt est examiné en premier.
La proposition concernant les travaux forestiers programmés en 2009 est acceptée avec une réserve, l’enlèvement du grillage autour de la parcelle 34 sera effectué cet été par les employés communaux.
Monsieur le Maire est autorisé à acheter au nom de la commune la parcelle forestière 529.
Le conseil vote (une abstention) la délibération proposée par l’association des Communes forestières dont nous faisons partie, délibération demandant, entre autres, le maintien de la présence des agents ONF à nos côtés pour la gestion de la forêt.
2) Désignation de l’architecte pour la construction du nouveau groupe scolaire.
C’est le cabinet d’architecture Bergeret et associés qui est retenu pour la réalisation de ce projet.
En parallèle deux nouveaux appels d’offres viennent d’être lancés, l’un pour la désignation d’un cabinet chargé du contrôle technique, l’autre pour la désignation d’un cabinet chargé de la mission SPS (sécurité et protection de la santé des travailleurs).
La caisse d’allocations familiales accorde une subvention pour la partie du projet consacrée aux Francas. Le Conseil général attend l’avant projet pour définir la hauteur de sa subvention.
3) Le conseil renouvelle son acceptation de l’offre faite par l’Est Républicain pour la publication de vues aériennes du village, sous réserve que le secteur « gare d’Aillevillers » de même que les secteurs de la zone commerciale de la « gare de Saint-Loup » soit couverts par ces photos. La publication pourrait se faire le mercredi 27 mai 2009.
4) Règlement intérieur
Un règlement intérieur valable pour nos trois salles : salle Polyvalente « Suzanne Parisot », salle d’asile et salle paroissiale est adopté et entrera en vigueur le 1er juillet.
5) Programme des journées « environnement » qui seront organisées ce printemps :
-jeudi 19 mars après-midi : visite du SYTEVOM à Noidans par les grands élèves de l’école primaire.
-vendredi 20 mars au matin : ramassage des papiers par les enfants des écoles (secteur sud du village)
-samedi 21 mars au matin : ramassage des papiers par les volontaires du village
-samedi 21 mars après-midi : conférence sur le tri sélectif et le compostage
-mardi 24 mars après-midi : visite du SYTEVOM organisée pour les gens du village qui le souhaitent.
6) Travaux préparatoires au budget
Le compte administratif sera présenté lors du conseil du vendredi 6 mars et le budget prévisionnel le 27 mars.
Pour l’année 2009, outre la construction du nouveau groupe scolaire, le budget devra tenir compte de la réalisation de la viabilisation de la rue des Princes, des travaux à entreprendre dans la rue Henri Duhaut, de la fin du projet « résidence automne », des travaux électriques à réaliser au stade, de la mise aux normes de l’éclairage public, des travaux de voierie, des travaux en forêt. Il sera également nécessaire de provisionner des chapitres correspondant à des travaux à venir : cimetière, étang. Il est aussi prévu le remplacement du tracteur des employés communaux et du parquet de danse de la salle polyvalente. Enfin, il serait souhaitable de provisionner une ligne pour l’aide à la création du comité de jumelage ainsi qu’à la réhabilitation du patrimoine communal.
7) Le conseil adopte le tableau de classement des voies communales mis à jour par la DDEA.
8)Francas
Le maire est autorisé à signé le contrat 2009 avec les Francas. Le Conseil prend note avec satisfaction que les coûts supportés par les parents ne sont pas en augmentation.
9) Subventions pour voyage scolaire
Une subvention est accordée pour un élève de Corbenay fréquentant le Collège Saint Joseph et une pour un élève fréquentant l’IUT de Vesoul.
10) Etant donné la fréquentation très faible du samedi matin à l’agence postale communale, il est décidé qu’à partir du 1er mars, elle sera fermée ce jour là.
11) Habitats et Territoire envisage des travaux de raccordement gaz dans ses habitations de la rue des Troënes. Par la même occasion les compteurs d’eau seront ramenés en limite de propriété. Les compteurs seront fournis par la commune.
