Conseil municipal du Vendredi 12 décembre 2008

Conseil municipal du vendredi 12 décembre 2008

Secrétaire de séance : Madame Colléoni

Le compte-rendu du conseil du 7 novembre est adopté à l’unanimité.

Jumelage

Monsieur Duchêne responsable du dossier a invité Madame Bardot qu’il a sollicitée pour l’aider.

Le maire précise en préambule qu’un jumelage ne doit pas être réservé à une « élite » mais permettre au plus grand nombre de personnes de s’y associer, que ce doit être une ouverture du village à d’autres horizons, d’autres modes de vie mais aussi l’occasion d’affirmer notre personnalité.

Le conseil souhaite un jumelage avec une municipalité de taille proche de la nôtre et dont l’éloignement n’excède pas 1500 kilomètres.

Toutes les associations seront, le moment venu, associée au projet.

Sur ces bases des recherches seront entreprises et des contacts pris afin de faire des propositions lors d’un prochain conseil.

Construction école

Le cahier des charges est finalisé suite aux réunions du 15 septembre, du 16 octobre, des 12 et 27 novembre ainsi que du 9 décembre. Cette opération concerne la construction :

• d'une école élémentaire de 4 classes

• d’une école maternelle de 2 classes

et le réaménagement dans les locaux élémentaires existants

• d’une bibliothèque commune

• d’une salle d’activités périscolaires

En plus de la construction des pôles maternelles et élémentaire la présente opération comprend également l'ensemble des travaux nécessaires au pôle éducatif et situé dans son enceinte (réaménagement de la cour et du plateau sportif, préaux, espaces de circulation, espaces verts, clôture…) ainsi que des travaux d'aménagement des abords extérieurs nécessaires au bon fonctionnement de l’école (aire de stationnement, dépose – mini bus avec abri….) en complément de ceux existants.

Un appel d’offres pour la maîtrise d’œuvre sera lancé lundi 15 décembre et le projet suivra son cours suivant le calendrier joint.

Un groupe de travail est constitué : Madame Menigoz, Messieurs Giroux, Grignon, Duhaut, Hamann, Chevalme, Bague, Doillon.

L’enveloppe budgétaire prévisionnelle de 1 435 500 euros HT est adoptée ainsi que le principe d’un emprunt (été 2009) dont le montant exact sera fixé au moment de l’adoption du projet définitif.

Affouage

La commission « forêts » indique que les lots nécessaires pour l’affouage sont prêts et que le tirage pourra bien avoir lieu comme prévu le 19 décembre à 18h.

Elle nous fait part également de son inquiétude quant à l’avenir de l’affouage dans sa forme actuelle, le nombre d’affouagistes s’est démesurément élevé ce qui implique une réduction de la taille des lots et compromet les distributions à venir. Quand, dans le même temps on s’aperçoit que le nombre de personnes qui font réellement leur affouage va en diminuant, une vraie réflexion va devoir s’engager.

Date retenue pour la fin des travaux de l’année en cours : 31 août 2009

Lotissement rue du Contour

La canalisation EU qui passe au milieu de la parcelle où est prévue la construction de logement par l’OPAC de Haute-Saône va devoir être déviée dans la rue du Contour le long du cimetière.

Habitats et Territoire demande à être exonéré des taxes d’équipement et d’assainissement. Comme cela se fait habituellement pour tous les logements sociaux du département, le conseil donne son accord, à une condition cependant, que la pointe de la parcelle soit rétrocédée à la commune, ce qui permettra de faire les travaux nécessaires à la sécurisation du carrefour.

Salle paroissiale

La Municipalité a obtenu une subvention de 12 340 euros pour équiper et meubler la salle. C’est ce qui sera fait dans les semaines à venir, suite aux recommandations de la commission nommée à ce sujet.

Quant à la vaisselle, Madame Coulot et Monsieur Giroux auront la charge d’en faire l’acquisition.

A noter enfin qu’un avenant positif de 3867 euros, suite à quelques modifications apportées au projet initial, nous a été accordé par le plâtrier.

Location de salles

Pour l’instant, seule la salle polyvalente possède un règlement de location. Il est nécessaire d’en prévoir un pour la salle d’asile et pour la future salle paroissiale.

salle d’asile : prêtée gracieusement aux associations communales qui en feront la demande. Elle pourra aussi être louée (30 euros la journée), mais seulement pour des cérémonies sans repas, telles que vin d’honneur ou cocktail et par les habitants de Corbenay seulement.

Salle paroissiale : prêtée elle aussi gracieusement aux associations communales qui en feront la demande. Elle pourra être louée (50 euros la journée), mais seulement pour les repas de midi (fermeture à 20h) et par les habitants de Corbenay.

La salle paroissiale n’étant pas utilisable avant l’été, ces règles s’appliqueront à compter du 1^er juillet 2009.

En attendant, pour chacune de ces trois salles, un règlement pour ceux qui les loueront et un règlement intérieur pour les activités des associations seront rédigés et soumis à l’approbation d’un prochain conseil.

Commission règlement : sous la présidence de Gabriel Hamann : Géraldine Colléoni, Marcel Chevalme, Michel Duhaut, Claudine Menigoz, Raymond Breney.

Achat de terrain

Il s’agit d’un terrain de 11 ares 80 ca qui avait été préempté par la précédente municipalité. Ce terrain qui appartient à Monsieur Simonot est situé dans la zone classée commerciale du dernier plan local d’urbanisme. Le conseil donne son accord pour un prix de 5 euros le mètre carré.

Divers

Le Conseil autorise la vente à la société Deschaseaux du bois résultant de l’abattage des quelques arbres dangereux qui bordaient la route de Fougerolles et qui, récemment, ont été la cause d’un accident.

Le Conseil adopte le plan « déneigement » après y avoir apporté quelques modifications.

Le Conseil prend note de l’organisation de la journée du dimanche 8 mars qui verra l’inauguration d’une place en l’honneur du cessez le feu de la guerre d’Algérie.

Pour les congés et les remplacements maladie de Mme Giroux, chargée de l’Agence postale communale, Corbenay, dans le but de mutualiser les services des deux communes qui sont dans la même situation, utilisera les services de la personne recrutée par Conflans.

Etant donné le nombre de tirages en très (trop) forte augmentation, les associations qui désirent faire des photocopies en nombre seront dorénavant tenue de venir avec leur propres ramettes de papier.

Le Conseil accepte de modifier le plan pluriannuel de mise aux normes de l’assainissement du village pour tenir compte des remarques du Conseil général.

Le Conseil donne son accord pour la réfection des couloirs et escaliers de la mairie, lieux qui n’ont pas été refaits depuis l’époque de M. Beucler.

Le Conseil accorde, sur la base de sa délibération du 7 mai 2008, une subvention pour voyage scolaire à deux élèves de Corbenay scolarisés au Lycée Bartholdi de Lure (62,50 euros chacun) et un élève du Lycée Lumière de Luxeuil (75 euros).

Une journée de l’environnement sera organisée en mars. Responsables : Marcel Chevalme, Gabriel Hamann.

Prochain Conseil : mercredi 4 février à 19h